Déposée le 9 mars 2001 par DEMEURE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBIFLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est DEMEURE Pierre, François, Antoine, domicilié(e) 34 rue Jacques Ferny, 76760 Yerville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DEMEURE - France.
La marque MOBIFLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIFLEET est expirée depuis le 9 mars 2011.
DEMEURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ITIWANA , AGRELIS
DEMEURE Pierre, François, Antoine - 34 rue Jacques Ferny, 76760 Yerville - France
Pierre DEMEURE - France
Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359946 - Publication au BOPI 2002-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Télécommunications - Communications par terminaux d'ordinateurs et par téléphones cellulaires ou autres dispositifs. - Communications par messages sms - Communications par lignes spécialisées - Communications par tous types d'équipements électroniques Programmes Informatiques - Programmes destinés à la gestion des communications, sur lignes physiques ou sans fil - Programmes permettant l'établissement de communications téléphoniques ou informatiques, avec et sans fil - Programmes de gestion de flottes de véhicules - Programmes destinés au suivi de mobiles (véhicules, personnes, ...) et au contrôle distant des équipements - Programmes de gestion de centres de contrôle Appareils et dispositifs de transmission de données informatiques et de communications - Appareils et dispositifs de localisation de véhicules et de transmission de position. - Appareils et dispositifs de transmission des données informatiques - Appareils et dispositifs de transmission de communications avec ou sans fil - Appareils et dispositifs de contrôle distant d'équipements, notamment au moyen de communications téléphoniques et informatiques, avec ou sans fil.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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